Termes du contrat

 

  1. Vous accepter de signaler dans le pied de page de votre site que la construction a été réalisé par l’entreprise du dit contrat et de placer un lien vers son site internet.
  2. Vous vous engagez à vérifier que toutes les lois et règles soient respectées au moment de la livraison totale de votre site. Les règles peuvent comprendre la création même de site internet ou la représentation du site internet ou de la vente qui a lieu sur le site. Cela peut comprendre par exemple la vente d’alcool régi par des lois spécifiques, la vente d’objet interdit aux mineurs, etc, cette liste est non exhaustive. MaxetRémi s’engage au moment de votre vérification à corriger les infractions remarquées dans le mesure du possible. Si des lois ne sont pas respecté et qu’une procédure juridique est engagé, MaxetRémi déclinera toutes responsabilité au vu de cette charge.
  3. Si des infractions sont commise, elles seront faites en non connaissance de cause et MaxetRémi s’engage à corriger ces fautes dans les meilleurs délai dans la mesure du possible.
  4. Lors de paiement en ligne, MaxetRémi déclinera toutes demande de remboursement ou de responsabilité en cas de vol ou de piratage. Ainsi, un arrangement à l’amiable pourra être ouvert. Si aucun terrain d’entente n’est trouvé, MaxetRémi s’engage à transféré le site sur l’hébergeur choisit par le client et s’effacera de tous contact ou gestion avec le dit client. Le client s’engage que cette opération se fasse à sa charge.
  5. MaxetRémi s’engage à ne vous fournir exclusivement et sans exception des photos libre de droit. Si une demande d’ajout d’une photo spécifique non libre de droit fait l’objet de réclamation, d’indemnisation ou de poursuite, MaxetRémi déclinera toutes responsabilités concernant l’utilisation de cette dite image. Ce sera au demandeur de site et au réclamant de trouver un accord.
  6. Les termes du contrat prévoient une période d’échange de site en version finale entre MaxetRémi et le demandeur de site pour régler les détails de celui-ci. Si les délais de réponse, si les demandes s’opposent ou si les demandes répétitives de modification sortent de l’ordre du raisonnable, MaxetRémi se donne le droit de déclarer le site comme fini et donc d’obliger le demandeur de procédé au paiement de la totalité du site, ou d’ajouter des frais non prévu dans le devis. Le demandeur n’aura aucun moyen de réfuté ce changement qui n’aura pas lui si les échanges reste dans l’ordre du raisonnable.
  7. Une fois le devis signé, vous vous engagé à poursuivre la démarche de création de site internet jusqu’à sa totalité et sa fin.
  8. MaxetRémi se veut une entreprise avec des échanges simplifiés, ainsi des échanges peuvent se faire de manière orale. Ces échanges ont la même valeurs que ceux écrit, et en acceptant les présent termes, dans l’hypothèse d’une réclamation engagent une poursuite judiciaire, de donner raison au discourt de MaxetRémi si il devait y avoir un apport de preuve d’échange. 
  9. Les termes du contrat peuvent être amené à évolué. Vous acceptez les dit termes au moment de la signature de votre devis. Si des poursuites devaient être engagé, ce sont les termes du contrat actuellement disponibles sur notre site internet qui feront foi.
  10. Vous vous engagez à vous tenir informé de l’évolution du présent contrat, et sans manifestation de votre part à accepter chaque modification sans signature de votre part. Sans réclamation la modification fera foi et sera tenu comme acquise.
  11. Bien que nous prenions des mesures pour sécuriser les sites que nous créons, nous ne pouvons pas garantir qu’ils seront totalement à l’abri de toutes les menaces en ligne, y compris les virus, les logiciels malveillants, ou les attaques de hackers. L’utilisation de vos sites se font à vos propres risques. Nous ne serons en aucun cas responsable des dommages, pertes, ou problèmes liés à des attaques ou des problèmes de sécurité qui pourraient survenir lors de l’utilisation de votre site. Nous vous encourageons à prendre des mesures de sécurité supplémentaires et à maintenir votre propre protection en ligne.